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Domaine régional de Chaumont-sur-Loire
Domaine de Chaumont-sur-Loire
41150 Chaumont-sur-Loire
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Fax : 02 54 20 99 24

I. Identification

Propriétaire du site : Domaine de Chaumont-sur-Loire
Directeur de la publication : Chantal Colleu-Dumond, Directrice de l'E.P.C.C.
Directeur de la rédaction : Chantal Colleu-Dumond, Directrice de l'E.P.C.C.
Rédacteur en chef : E.P.C.C. Domaine de Chaumont-sur-Loire

Réalisation & hébergement :
Agence SUPERSONIKS
15, place Gaston Paillhou
37300 TOURS
www.supersoniks.com
Tél : +33 2 47 68 93 25

Charte éditoriale :
E.P.C.C. Domaine de Chaumont-sur-Loire

II. Protection des données à caractère personnel

1/ Traitement des données personnelles

Les informations à caractère personnel collectées sur ce site sont destinées au Domaine régional de Chaumont-sur-Loire, responsable du traitement informatique de ces données. L'établissement s'engage à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, les personnes concernées disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour exercer ce droit, elles doivent envoyer un mail à l'adresse contact@domaine-chaumont.fr en indiquant dans le sujet "Données personnelles".

2/ Collecte et nature des données recueillies

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La destination des informations collectées est précisée sur chaque formulaire en ligne.
Sauf stipulation contraire directement mentionnée sur le formulaire de saisie des données, les informations nominatives sont exclusivement collectées pour un usage interne à l' E.P.C.C. Domaine de Chaumont-sur-Loire , non commercial, et elles ne pourront faire l'objet d'aucune transmission à des tiers.
L'E.P.C.C. Domaine de Chaumont-sur-Loire se réserve le droit d'utiliser ces informations afin d'inviter, très ponctuellement, les personnes à participer à des manifestations organisées par l' E.P.C.C. Domaine de Chaumont-sur-Loire. Ces invitations ne sont pas à caractère commercial.

III. Propriété intellectuelle

1/ Définitions

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Producteur : Propriétaire du site conformément à l'article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. L'E.P.C.C. Domaine de Chaumont-sur-Loire est producteur du site c'est-à-dire de l'ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine www.domaine-chaumont.fr

2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

3/ Conditions d'utilisation

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Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
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Textes reproduits sur le site :

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.

Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les ouvres et de mentionner la source.

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Photographies - Cartes - vidéo et autres images :

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IV. Établissement de liens

1/ Liens hypertextes vers ce site

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VI. Exercice du droit d'accès

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